Le droit d'auteur face à la mondialisation

Publié le par Catherine Cuenca

Le droit d'auteur à la française évolue face à la mondialisation et à l'Europe.

La jurisprudence de ces derniers temps montre une tendance lourde du secteur.

Jusqu'à il y a peu, le droit d'auteur à la française s'appliquait aux contrats auteur / producteurs et producteurs / co-producteurs.

La jurisprudence de ces derniers temps montre une tendance à n'appliquer le droit français sur la propriété intellectuelle que sur les contrats auteur / prod, ceux prod/prod étant dorénavant davantage soumis à un autre code (sous la pression anglo-saxonne et européenne) qui gère la protection économique et la reconnaissance de l'investissement économique (genre les majors qui tentent de protéger les copies pirates).

Pour y voir plus clair, un ouvrage très récent de Christophe Caron pour un domaine en plein bouillonnement, à l'image de notre époque et de notre secteur d'activité !



Article sur la présentation de l'ouvrage faite par l'éditeur.

Publié dans L'avenir est ici...

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